Mentions légales

 

​

Ce site a été agencé et référencé par Aurore Guennou Agprod

siret : 75352177200016 ape 1813z
56100 Lorient FRANCE
 

​

Nom du Site : http://www.structuremetalconcept.com
Email : contact@structure-metal-concept.fr

​Adresse :

​structuremetalconcept

za de lanveur

56440 languidic

morbihan bretagne france

Raison sociale : structure metal concept
N° SIRET : 503 77 924 1000 10  -  Code APE 3320 A

Téléphone : 02 97 65 20 88

 

Responsable de la publication : Charles LE QUÉRÉ
Crédits photos : Photothèque privée Charles LE QUÉRÉ

 

Hébergement :Wix​L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet "www.structuremetalconcept.com " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

 

Propriété intellectuelle

 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

Responsabilité

 

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur vers celui de la société STRUCTURE MÉTAL CONCEPT, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni la société STRUCTURE MÉTAL CONCEPT, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur.

Vie privée

 

Les informations recueillies à l'aide de ce site sont à destination exclusive de la société STRUCTURE MÉTAL CONCEPT, elles ne seront en aucune façon communiquées à des tiers. Conformément l'article/34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification,de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour utiliser ce droit, veuillez nous contacter par courrier à :

 

STRUCTURE MÉTAL CONCEPT
Zones d'Activités de Lanveur
56440 LANGUIDIC
Téléphone : 02 97 65 20 88
E-mail : contact@structure-metal-concept.com